Jean-André Laville
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Jean-André Laville
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
membre titulaire
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000017763173
(source JORF)
nomination
29 Décembre 2007
29/12/2007
De:
Jean-André Laville
suppléant
Objet:
membres de la commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
au titre de représentants des dessinateurs et auteurs
Groupe:
Commission de surveillance et de contrôle des publications destinées à l'enfance et à l'adolescence
JORFTEXT000000810711
(source JORF)
nomination
15 Décembre 2004
15/12/2004
De:
Jean-André Laville
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
COMMISSION DU PREMIER DEGRE
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut
=
"
2000-07-01
"
suppleant
JORFTEXT000000584274
(source JORF)
composition
13 Octobre 2000
13/10/2000
De:
Laville (Jean-André)
Objet:
commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels pour la période triennale courant
Commission du premier degré
Membres représentant les journalistes professionnels
Suppléants
Groupe:
Commission supérieure et de la commission de la carte d'identité des journalistes professionnels
date_debut
=
"
1994-07-01
"
suppleant
JORFTEXT000000366622
(source JORF)
composition
26 Octobre 1994
26/10/1994
